site officiel de la Mairie de Cuzance

La neige et la baisse brutale du thermomètre nous rappellent que la fin de l’année est proche et que l’hiver s’installe avec sa froidure et ses frimas.
2010 se termine avec un Conseil Municipal réduit puisque Hélène PIACENTINO-SALIMBENI a démissionné de ses fonctions de conseillère pour des raisons personnelles. Je la remercie pour son dévouement au service de notre commune.
Pour l’équipe municipale en place, l’année s’achève sur un important dossier toujours d’actualité : celui d’un bâtiment à toit photovoltaïque à plusieurs vocations dominantes :
Ce projet pourrait se réaliser avec le soutien financier d’une société privée selon un bail emphytéotique administratif et une convention de location non détachable. Cette société doterait ainsi la commune d’un bâtiment, en contrepartie de l’exploitation de son toit photovoltaïque dont la vente d’électricité auprès d’EDF lui serait exclusive pendant 20 ans. Au bout des 20 ans, le bâtiment devient propriété à part entière de la commune.
Fin novembre 2010, toutes les conditions étaient réunies pour que le projet aboutisse. Le 2 décembre 2010, une réunion des Ministres a suspendu pour 3 mois, par décret, les projets en cours. La partie n’est donc pas gagnée. Affaire à suivre….
Le Syndicat AEP du Blagour, après avoir réhabilité ses châteaux d’eau, lance un programme sur plusieurs années : la réhabilitation des canalisations principales, ce qui permettra à terme d’augmenter le rendement de l’eau vendue. Les premiers travaux interviendront sur notre commune en 2011.
La Communauté de communes du Pays de Martel, d’ici le 31 décembre 2010, devrait prendre deux nouvelles compétences : « La petite enfance » et « Le tourisme ». Pour 2011, une nouvelle fiscalité est mise en place, la taxe professionnelle étant supprimée. La part départementale de la taxe d’habitation sera transférée à la Communauté de communes, comme vous pourrez le constater dans vos prochains avis d’imposition.
L’année 2010 restera historique avec, notamment, plusieurs réformes importantes : la réforme de la taxe professionnelle et la réforme territoriale de 2014. Seront-elles adaptées à notre commune ?
La commune est l’échelon de base de notre démocratie locale. La commune conserve sa clause de compétence générale.
L’élection au suffrage universel direct des conseillers intercommunaux se fera par un système de « fléchage » et ce, dès les élections municipales de 2014. L’objectif de cette loi est d’arriver à une couverture intégrale du territoire par des intercommunalités au plus tard le 1er juin 2013. Pour atteindre cet objectif, les préfets mèneront avec les élus locaux, dans chaque département, un travail conjoint afin d’achever, de simplifier et de rationaliser la carte intercommunale.
Le projet de loi de réforme des collectivités territoriales a définitivement été adopté par le Parlement le 17 novembre 2010.
La réforme crée une nouvelle catégorie d’élu. Le conseiller territorial siègera aux instances délibérantes à la fois du conseil général et du conseil régional.
Les conseillers territoriaux remplaceront les conseillers généraux et régionaux actuels, à l’issue des élections qui auront lieu en 2014 au niveau du canton, au scrutin majoritaire à deux tours. La redéfinition des compétences entre les départements et les régions ainsi que l’interdiction des financements croisés sont relayées au 1er janvier 2015. L’achèvement et la rationalisation de la carte intercommunale verront le jour au plus tard le 1er juin 2013.
Au vu de ces changements, 2011 sera donc une année d’adaptation et de réflexion face à ces réformes.
Gérer le présent et préparer l’avenir reste la devise de votre Conseil Municipal. Soyez assurés que l’équipe en place, Conseil Municipal et employés communaux, est toujours aussi motivée et met toute son énergie et son dévouement au service de notre commune.
Félicitations également à tous les bénévoles de nos associations car ils participent à l’animation de la vie locale pour que CUZANCE soit une commune où il fait bon vivre et s’y retrouver.
C’est dans cet esprit que je vous présente, à toutes et à tous, au nom du Conseil Municipal et en mon nom personnel, mes vœux de santé, bonheur et réussite pour 2011.
Jean-Luc LABORIE
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